Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Journal du Contrôle Technique
COPROSAS, SAS

Numéro de dépôt :
3812944
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2021
Le Journal du Contrôle Technique de COPROSAS

Présentation de la marque Le Journal du Contrôle Technique

Déposée le 2 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COPROSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Journal du Contrôle Technique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COPROSAS domicilié(e) 21 AVENUE GEORGE V - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 144 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COPROSAS domicilié(e) 21 AVENUE GEORGE V - 75008 - PARIS - France.

La marque Le Journal du Contrôle Technique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Journal du Contrôle Technique est expirée depuis le 2 mars 2021.

COPROSAS a également déposé les autres marques suivantes : l'Officiel des annonces , Impact Auto , Le Journal de la Rechange et de la Réparation, Le Prix du Distributeur de l'Année , LE JOURNAL DE L'AUTOMOBILE, GRAND PRIX DES FLOTTES AUTOMOBILES , Le Journal de l'Automobile, l'Observatoire de l'Automobile , JDF LE JOURNAL DES FLOTTES , Le Salon de la Sécurité Routière , LE GUIDE DES EQUIPEMENTS , LE JOURNAL DES FLOTTES , Le Journal de l'Automobile, Grand Prix des Réseaux


COPROSAS, SAS - 21 AVENUE GEORGE V - 75008 - PARIS - France - SIREN 519144000


COPROSAS - 21 AVENUE GEORGE V - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634479 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.